Aviso legal
Bienvenue sur le site accessible à l’adresse https://beau-chapeau.com/ (ci-après le « Site »).
1. Éditeur
Beau Chapeau
Nom commercial exploité par Thomas M., entrepreneur individuel
Siège social : 11 rue de Lourmel, 75015 Paris, France
N° SIREN : 883 061 087
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Email : beauchapeaufr@gmail.com
Téléphone : 07.56.89.66.01
Le client peut contacter Beau Chapeau à tout moment à l’adresse suivante : beauchapeaufr@gmail.com.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Thomas M.
Adresse électronique : beauchapeaufr@gmail.com
3. Hébergement
Le Site est hébergé par GoDaddy, dont le siège social est situé au 2155 E. GoDaddy Way, Tempe, AZ 85284, États-Unis.
Téléphone : +33 09 75 18 70 39
4. Conditions d’utilisation du Site
Propriété intellectuelle
L’Éditeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger, reproduire ou copier les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, sauf lorsque cela est expressément autorisé par la loi ou après autorisation préalable de l’Éditeur.
Le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Éditeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
À ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction ou exploitation qui n’aurait pas été expressément autorisée par l’Éditeur.
Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même, le cas échéant, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
Liens hypertextes
Le Site est susceptible de diriger l’utilisateur, au moyen de liens hypertextes, vers d’autres sites internet appartenant au même Éditeur ou à des tiers.
Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels des liens hypertextes sont proposés, ni des préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur consultation ou de leur utilisation.
Lorsqu’une personne crée un lien hypertexte dirigeant ses utilisateurs vers le présent Site, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression de ce lien s’il estime que celui-ci porte atteinte à ses droits ou à ses intérêts légitimes.
Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité et nos Conditions Générales de Vente pour obtenir de plus amples informations.